Marque expirée - Marque en non vigueur
OSE TOUT
Numéro de dépôt :
3406259
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
Présentation de la marque OSE TOUT
Déposée le 27 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) STE SEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE TOUT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE TOUT est expirée depuis le 27 janvier 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09