Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&Mbeynost
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBAN DEKO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&Mbeynost domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes,01708 MIRIBEL - 01708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE S & M Beynost domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes,01708 MIRIBEL - 01708 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
– tissus, cannevas, etiquettes en tissus textlies non tissés, velours embrasses en matière textile.
– dentelles, broderies, rubans (mercerie et passementerie), lacets, boutons, broches (accessoires habillement), ornements de chapeaux, badges ornementaux, tous articles de mercerie articles décoratifs pour la chevelure fleurs et fruits artificiels pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles.
– décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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