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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M
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MERCERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCERIE
STE S&M, SAS

Numéro de dépôt :
3824396
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
MERCERIE de STE S&M

Présentation de la marque MERCERIE

Déposée le 15 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M domicilié(e) ZAC des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - beynost - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE S & M domicilié(e) ZAC des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France.

La marque MERCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCERIE est expirée depuis le 15 avril 2021.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Métis , Sticko deko , Fenêtre sur Cour Maison de Lyon , créative déco , CHARMES & DEKO LA MODE , CELEBRATION DEKO


STE S&M, SAS - ZAC des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - beynost - France - SIREN 413169475


STE S & M - ZAC des baterses rue des petites combes - 01708 MIRIBEL - Beynost - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

– ciseaux (080040).

– fils à usage textile.

– aiguilles, boutons, articles de mercerie à l'exception des fils, épaulettes pour vêtements, oeillets pour vêtements, épingles autres qu'articles de bijouterie, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, paillettes pour vêtements.