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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M
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CHARMES & DEKO LA MODE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMES & DEKO LA MODE
STE S&M SAS

Numéro de dépôt :
3621167
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
CHARMES & DEKO LA MODE de STE S&M

Présentation de la marque CHARMES & DEKO LA MODE

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMES & DEKO LA MODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes beynost - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE S & M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes Beynost - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES & DEKO LA MODE est expirée depuis le 6 janvier 2019.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Métis , Sticko deko , Fenêtre sur Cour Maison de Lyon , créative déco , MERCERIE , CELEBRATION DEKO


STE S&M SAS - ZAC des baterses, rue des petites combes beynost - France - SIREN 413169475


STE S & M - ZAC des baterses, rue des petites combes Beynost - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

– boucles (accessoires d'habillement). – broches (accessoires d'habillement). – pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles. – pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles. – paillettes pour vêtements. – plumes (accessoires d'habillement). – pompons.