Marque expirée - Marque en non vigueur

CELEBRATION DEKO
STE S&M SAS

Numéro de dépôt :
3607639
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
CELEBRATION DEKO de STE S&M

Présentation de la marque CELEBRATION DEKO

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELEBRATION DEKO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE S&M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes beynost - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE S & M domicilié(e) ZAC des baterses, rue des petites combes Beynost - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELEBRATION DEKO est expirée depuis le 27 octobre 2018.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Métis , Sticko deko , Fenêtre sur Cour Maison de Lyon , créative déco , CHARMES & DEKO LA MODE , MERCERIE


STE S&M SAS - ZAC des baterses, rue des petites combes beynost - France - SIREN 413169475


STE S & M - ZAC des baterses, rue des petites combes Beynost - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

– écussons (cachets en papier). – enveloppes (papeterie). – faire-part (papeterie).

– duvet (plumes). – raphia. – sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. – sisal. – soie brute.

– boutons. – articles décoratifs pour la chevelure. – épingles à cheveux. – pinces à cheveux (barrettes). – fleurs artificielles. – couronnes en fleurs artificielles. – galons. – guirlandes artificielles. – passementerie. – pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles. – pièces collables à chaud pour la décoration d'articles textiles. – plumes (accessoires d'habillement). – pompons. – rubans (passementerie).