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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE S.M.ART
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PROVINCE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVINCE PARIS
STE S.M.ART SARL

Numéro de dépôt :
1610921
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
28/01/1998

Présentation de la marque PROVINCE PARIS

Déposée le 28 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE S.M.ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PROVINCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE S.M.ART domicilié(e) 7, Rue de Clisson, 85500 LES HERBIERS - France.

La marque PROVINCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVINCE PARIS est expirée depuis le 28 janvier 1998.

STE S.M.ART a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DUPONDT


STE S.M.ART SARL - 7, Rue de Clisson, 85500 LES HERBIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Confection de vêtements, chaussures, chapeaux, ceintures, sellerie, maroquinerie (sacs) cuir ou imitation

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.