Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROFIL RAIL
Numéro de dépôt :
1681401
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/09/1998
Présentation de la marque PROFIL RAIL
Déposée le 15 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE S.F.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « PROFIL RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROFIL RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL RAIL est expirée depuis le 15 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55