Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CACHET AMETHYSTE
Numéro de dépôt :
1025544
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque CACHET AMETHYSTE
Déposée le 5 août 1977 par Sté S.A.D.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « CACHET AMETHYSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CACHET AMETHYSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CACHET AMETHYSTE est expirée depuis le 5 août 1987.
Sté S.A.D.E.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012