Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CONVERTIBLE
Sté S.A.D.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1198246
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992
LA MAISON DU CONVERTIBLE de Sté S.A.D.C

Présentation de la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE

Déposée le 2 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté S.A.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté S.A.D.C domicilié(e) 30 Av des Gobelins, 75013 PARIS. - France.

La marque LA MAISON DU CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sté S.A.D.C a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS CARROY


Sté S.A.D.C. (S.A.R.L.) - 30 Av des Gobelins, 75013 PARIS. - France


Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181084 - Publication au BOPI 1995-01-30

Salons tissus et cuir, canapés lit, tables, lampes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.