Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE RIVAUD
/
RIVAUD LE RUFFEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAUD LE RUFFEC
STE RIVAUD S.A.

Numéro de dépôt :
96655540
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque RIVAUD LE RUFFEC

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) STE RIVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « RIVAUD LE RUFFEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE RIVAUD domicilié(e) 16230 MAINE DE BOIXE - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 820 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE RIVAUD S.A. - France.

La marque RIVAUD LE RUFFEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAUD LE RUFFEC est expirée depuis le 12 décembre 2006.


STE RIVAUD S.A. - 16230 MAINE DE BOIXE - France - SIREN 541820189


STE RIVAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Fromage