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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE. RICHARD LE DROFF
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DATCHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATCHA
STE. RICHARD LE DROFF (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523706
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/1999

Présentation de la marque DATCHA

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) STE. RICHARD LE DROFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE. RICHARD LE DROFF domicilié(e) Route de Janville, 28700 AUNEAU - France.

La marque DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE. RICHARD LE DROFF a également déposé les autres marques suivantes : TOURNEBRIDE , ENGADINE , PERCEVAL , CHARTREUSE , COTTAGE


STE. RICHARD LE DROFF (S.A.) - Route de Janville, 28700 AUNEAU - France


Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232680 - Publication au BOPI 1997-02-13

Foyers; cheminées préfabriquées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.