Marque expirée - Marque en non vigueur

CERTIGRAPHIE
Sté REFLETS des ARTS

Numéro de dépôt :
3409063
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
CERTIGRAPHIE de Sté REFLETS des ARTS

Présentation de la marque CERTIGRAPHIE

Déposée le 6 février 2006 par la société Sté REFLETS des ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIGRAPHIE »

Le déposant est la société Sté REFLETS des ARTS domicilié(e) Le Petit Coudret,17100 SAINTES - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 839 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REFLETS des ARTS Mr P. LANDREAU domicilié(e) Le Petit Coudret,17100 SAINTES - 17100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIGRAPHIE est expirée depuis le 6 février 2016.

Sté REFLETS des ARTS a également déposé les autres marques suivantes : Reflets des Arts , ENTRE PARTICULIERS , QUALITE PRESTIGE ARTS COLLECTIONS , ARTISITE


Sté REFLETS des ARTS - Le Petit Coudret,17100 SAINTES - 17100 - France - SIREN 481839405


REFLETS des ARTS Mr P. LANDREAU - Le Petit Coudret,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Objets d'art en métaux précieux statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.Photographies, clichés, affiches albums, cartes, livres, journaux brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, dessins linge de table en papier pochettes pour emballage en papier ou en matiere plastique.Objet d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre statues, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.