Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI
Sté "RADIO-PROGRAMMES" (SA)

Numéro de dépôt :
1349936
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996
TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI de Sté \

Présentation de la marque TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) Sté "RADIO-PROGRAMMES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté "RADIO-PROGRAMMES" domicilié(e) 24, rue Nungesser et Coli, 75.016 PARIS - France.

La marque TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE PROGRAMMES JACQUES CANETTI est expirée depuis le 9 avril 1996.


Sté "RADIO-PROGRAMMES" (SA) - 24, rue Nungesser et Coli, 75.016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

La transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, Communications, comprennant les services permettant à une personne de converser avec une autre;de transmettre des messages d'une personne à une autre , et placent personne en communication orales avec une autre (radio et télévision).Exemple : Agences de presse et information.Communications radiophoniques télégraphiques, téléphoniques. Téléscription, transcription de messages, télégrammes, vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.