Marque expirée - Marque en non vigueur

PACARTS
STE RADIGRAPH SARL

Numéro de dépôt :
3401089
Date de dépôt :
30/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/12/2015
PACARTS de STE RADIGRAPH

Présentation de la marque PACARTS

Déposée le 30 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE RADIGRAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PACARTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE RADIGRAPH domicilié(e) 22 vae de St Barnabé, Ateliers Decanis,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE RADIGRAPH Patrick GUY domicilié(e) 22 ave de St Barnabé, Les Ateliers Decanis,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACARTS est expirée depuis le 30 décembre 2015.


STE RADIGRAPH SARL - 22 vae de St Barnabé, Ateliers Decanis,13004 MARSEILLE - 13004 - France


STE RADIGRAPH Patrick GUY - 22 ave de St Barnabé, Les Ateliers Decanis,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Livres, magazines. Edition de magazines et livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.