Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BREEZ'MINT"
STE R. DUBOIS - SOFADIPS STE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SUCRES (S.A.), GUERVILLE C.D., 158, route de Mantes, ANDELU, Yvelines, France

Numéro de dépôt :
1198601
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1992

Présentation de la marque "BREEZ'MINT"

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) STE R. DUBOIS - SOFADIPS STE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SUCRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BREEZ'MINT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE R. DUBOIS - SOFADIPS STE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SUCRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque "BREEZ'MINT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BREEZ'MINT" est expirée depuis le 16 mars 1992.


STE R. DUBOIS - SOFADIPS STE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS SUCRES (S.A.), GUERVILLE C.D., 158, route de Mantes, ANDELU, Yvelines, France - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.