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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER
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Fleur de Lys
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fleur de Lys
STE PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3686249
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
Fleur de Lys de STE PRUNIER

Présentation de la marque Fleur de Lys

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE PRUNIER, M. PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque Fleur de Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleur de Lys arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

STE PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS , MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , MAISON PRUNIER


STE PRUNIER, SAS - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


STE PRUNIER, M. PRUNIER - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724678 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Tous produits de charcuterie dont pâtés, rillettes, moussus, ballottines et plats cuisinés à base de légumes, poissons et viandes. Produits alimentaires à base de viandes et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.