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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMEURA
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SWAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
Sté PROMEURA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1070304
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 6 octobre 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMEURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMEURA domicilié(e) 4, Rue Nélaton Paris 15è - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 6 octobre 1988.


Sté PROMEURA S.A.R.L. - 4, Rue Nélaton Paris 15è - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornement et décoration pour arbres de Noël.