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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMATEL
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PHOSCAMAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCAMAG
Sté PROMATEL, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3782316
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
PHOSCAMAG de Sté PROMATEL

Présentation de la marque PHOSCAMAG

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSCAMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté PROMATEL domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 201 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMATEL, S.A.R.L domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France.

La marque PHOSCAMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCAMAG est expirée depuis le 15 novembre 2020.


Sté PROMATEL, S.A.R.L - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 460201270


PROMATEL, S.A.R.L - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

– produits chimiques destinés à l'agriculture.

– substances diététiques à usage médical.

– produits agricoles à savoir aliments pour les animaux.