Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROPACK
STE POUR L'ET. DES TECH. AGRIC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1590939
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/04/1999
HYDROPACK de STE POUR L\'ET. DES TECH. AGRIC

Présentation de la marque HYDROPACK

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) STE POUR L'ET. DES TECH. AGRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « HYDROPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE POUR L'ET. DES TECH. AGRIC domicilié(e) Rue Gay Lussac, 85000 La Roche sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque HYDROPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPACK est expirée depuis le 14 avril 1999.


STE POUR L'ET. DES TECH. AGRIC (Société Anonyme) - Rue Gay Lussac, 85000 La Roche sur Yon - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Machine qui sert à agglomérer par compression mécanique des fragments lignocellulosiques tels que des déchets de bois ou de végétaux divers qui se trouvent mis préalablement sous forme de particules convenables ayant des dimensions appropriées