Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVA
Ste PHYTORUS

Numéro de dépôt :
92429457
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque SELVA

Déposée le 4 août 1992 par la société Ste PHYTORUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société Ste PHYTORUS domicilié(e) 57 blvd de L'EUROPE, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 699 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Bourdin Ste PHYTORUS P.A. de la MALNOUE - France.

La marque SELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVA est expirée depuis le 4 août 2002.

Ste PHYTORUS a également déposé les autres marques suivantes : SNIPER , SHOTGUN , MISSOURI , TED , ARAPAHO , BADGER , FULCRUM , PARANA , MURENA OPTIMA , PITBULL


Ste PHYTORUS - 57 blvd de L'EUROPE, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 341699916


Olivier Bourdin Ste PHYTORUS P.A. de la MALNOUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Fongicides; herbicides