Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ÇA BAIGNE
Numéro de dépôt :
1265465
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1994
Présentation de la marque ÇA BAIGNE
Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) STE PANEURAFRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ÇA BAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ÇA BAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA BAIGNE est expirée depuis le 16 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34