Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFER
Sté Occitane de Fabrications et de Technologies S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94529512
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque SOFER

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Occitane de Fabrications et de Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Occitane de Fabrications et de Technologies domicilié(e) 227, Rue André Citroën Parc d'activités du Canalet, 11210 PORT LA NOUVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 336 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFT Monsieur J. FRANCES - France.

La marque SOFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFER est expirée depuis le 13 juillet 2004.


Sté Occitane de Fabrications et de Technologies S.A.R.L - 227, Rue André Citroën Parc d'activités du Canalet, 11210 PORT LA NOUVELLE - France - SIREN 335336756


SOFT Monsieur J. FRANCES - France


Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177908 - Publication au BOPI 1994-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Produits chimiques destinés à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Engrais pour les terres compositions extinctrices; Produits chimique destinés à conserver les aliments; matières tannantes.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticole, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.