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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE SCAVO Marc PRIOU PDG
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Fine Fleur de Bocage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fine Fleur de Bocage
STE NOUVELLE SCAVO SA Marc PRIOU PDG

Numéro de dépôt :
3029509
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010
Fine Fleur de Bocage de STE NOUVELLE SCAVO Marc PRIOU PDG

Présentation de la marque Fine Fleur de Bocage

Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE SCAVO Marc PRIOU PDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fine Fleur de Bocage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE SCAVO Marc PRIOU PDG domicilié(e) ZI du CORMIER, B.P. 30504, 49305 CHOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 250 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE NOUVELLE SCAVO SA Marc PRIOU PDG - France.

La marque Fine Fleur de Bocage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fine Fleur de Bocage est expirée depuis le 15 mai 2010.


STE NOUVELLE SCAVO SA Marc PRIOU PDG - ZI du CORMIER, B.P. 30504, 49305 CHOLET Cedex - France - SIREN 410250641


STE NOUVELLE SCAVO SA Marc PRIOU PDG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501877 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536819 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Viandes - bovine - ovine - caprine - veaux - porcine - volailles - gibier animaux vivants - bovins - ovins - caprins - veaux - porcs - volailles - gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.