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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ste nouvelle IDC
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Eye'DC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eye'DC
Ste nouvelle IDC S.A.

Numéro de dépôt :
99801263
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque Eye'DC

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Ste nouvelle IDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Eye'DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste nouvelle IDC domicilié(e) 103, Avenue des Gou miers, 13272 Marseille cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste nouvelle IDC Mr DAHER Richard - France.

La marque Eye'DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eye'DC est expirée depuis le 1 juillet 2009.

Ste nouvelle IDC a également déposé les autres marques suivantes : EYE'DC , BAD , INTERNATIONAL DESIGN CREATION


Ste nouvelle IDC S.A. - 103, Avenue des Gou miers, 13272 Marseille cedex 08 - France - SIREN 381611953


Ste nouvelle IDC Mr DAHER Richard - France


Inscription le 3 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°431591 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Lunettes solaires et montures optiques Bijouterie ; horlogerie Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.