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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC
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BAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAD
STE NOUVELLE IDC SA

Numéro de dépôt :
96647239
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque BAD

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE IDC domicilié(e) 116, Bd de la Pomme, 13011 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 611 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE NOUVELLE IDC - France.

La marque BAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD est expirée depuis le 18 octobre 2006.

STE NOUVELLE IDC a également déposé les autres marques suivantes : EYE'DC , INTERNATIONAL DESIGN CREATION , Eye'DC


STE NOUVELLE IDC SA - 116, Bd de la Pomme, 13011 MARSEILLE - France - SIREN 381611953


STE NOUVELLE IDC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Lunettes Bijouterie; horlogerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.