Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-cab
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3969838
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2022
e-cab de STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI

Présentation de la marque e-cab

Déposée le 19 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-cab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque e-cab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-cab est expirée depuis le 19 décembre 2022.

STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI a également déposé les autres marques suivantes : TAXIS G7 , LUXURYCAB , NIGHT CAB , eCab Classic , FAMILYCAB , HappyCab , PRIM'VERT , TAXIS G7 , eCab VIP , G-SPACE


STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme - 22/28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719448 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs ; pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres tels que soupapes, segments, boîtes de vitesse et leurs différents éléments ;

Services téléphoniques, de télécommunication et de radio-communication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; transmission d'informations par voie télématique ;

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyage, réservations pour les voyage, réservation pour le transport.