Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE EXTASY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRENCH LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE EXTASY domicilié(e) CHEMIN DE LA MI-VOIE, 76305 SOTTEVILLE LES ROUEN - France.
La marque FRENCH LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE NOUVELLE EXTASY SA - CHEMIN DE LA MI-VOIE, 76305 SOTTEVILLE LES ROUEN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Produits alimentaires à base de légumes frais et/ou de fruits frais prêts à l'emploi assaisonnés ou non, cuits ou crus, ou deshydratés, accompagnés ou non de viandes ou de poissons, de sauces et/ou d'épices, conservés sous vide, sous gaz, ou en conserves à température ambiante en froid positif ou en surgelé, présentés dans un plateau repas accompagné ou non d'un couvert et de condiments
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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