Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH LINE
STE NOUVELLE EXTASY SA

Numéro de dépôt :
1592838
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque FRENCH LINE

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE EXTASY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE EXTASY domicilié(e) CHEMIN DE LA MI-VOIE, 76305 SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

La marque FRENCH LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH LINE est expirée depuis le 18 mai 2000.

STE NOUVELLE EXTASY a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL PARK , GARDEN PARTY , FRAIS TIME , LA VACANCIERE , BUSINESS SALADE , BEAUTY CLUB


STE NOUVELLE EXTASY SA - CHEMIN DE LA MI-VOIE, 76305 SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Produits alimentaires à base de légumes frais et/ou de fruits frais prêts à l'emploi assaisonnés ou non, cuits ou crus, ou deshydratés, accompagnés ou non de viandes ou de poissons, de sauces et/ou d'épices, conservés sous vide, sous gaz, ou en conserves à température ambiante en froid positif ou en surgelé, présentés dans un plateau repas accompagné ou non d'un couvert et de condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.