Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE L'ACTION MASPORT
STE NOUVELLE DU JOUET S.A.

Numéro de dépôt :
1459336
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998
LA PASSION DE L\'ACTION MASPORT de STE NOUVELLE DU JOUET

Présentation de la marque LA PASSION DE L'ACTION MASPORT

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE DU JOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASSION DE L'ACTION MASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE DU JOUET domicilié(e) Usine des Gaux, CHANAS, 38150 ROUSSILLON. - France.

La marque LA PASSION DE L'ACTION MASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DE L'ACTION MASPORT est expirée depuis le 31 mars 1998.

STE NOUVELLE DU JOUET a également déposé les autres marques suivantes : JOUR DE FETE! , COEUR DE STAR , BRIN DE BEAUTE


STE NOUVELLE DU JOUET S.A. - Usine des Gaux, CHANAS, 38150 ROUSSILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.