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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN
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PIGEON VOYAGEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIGEON VOYAGEUR
STE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN S.A

Numéro de dépôt :
92409755
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012

Présentation de la marque PIGEON VOYAGEUR

Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIGEON VOYAGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN domicilié(e) 9 rue Marcel Paul, 59471 SECLIN (dossier no 2207864) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2207864) - France.

La marque PIGEON VOYAGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIGEON VOYAGEUR est expirée depuis le 11 mars 2012.


STE NOUVELLE BETRANCOURT LE PELERIN S.A - 9 rue Marcel Paul, 59471 SECLIN (dossier no 2207864) - France


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2207864) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239149 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2000 n°2207864 - Publication au BOPI 2000-10-15

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 2 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574910 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

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