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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté NERVILLE
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N NERVILLE PIERRE BESSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NERVILLE PIERRE BESSON
Sté NERVILLE EURL

Numéro de dépôt :
96646538
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque N NERVILLE PIERRE BESSON

Déposée le 17 octobre 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté NERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N NERVILLE PIERRE BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté NERVILLE domicilié(e) LE MANOIR, 95590 PRESLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NERVILLE - France.

La marque N NERVILLE PIERRE BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NERVILLE PIERRE BESSON est expirée depuis le 17 octobre 2006.


Sté NERVILLE EURL - LE MANOIR, 95590 PRESLES - France


NERVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Montres Meubles Vêtements (habillement) foulard

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.