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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat
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ARTMETAL FRAMEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMETAL FRAMEX
Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat, SARL

Numéro de dépôt :
3958412
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2022
ARTMETAL FRAMEX de Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat

Présentation de la marque ARTMETAL FRAMEX

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTMETAL FRAMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat domicilié(e) 17 Rue Pastourelle - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 931 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat, M. Dominique GRUSON domicilié(e) 17 Rue Pastourelle - 75003 - Paris - France.

La marque ARTMETAL FRAMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMETAL FRAMEX est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat a également déposé les autres marques suivantes : TW & W PARIS


Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat, SARL - 17 Rue Pastourelle - 75003 - Paris - France - SIREN 421931874


Sté Nelle Janvier-Gruson-Prat, M. Dominique GRUSON - 17 Rue Pastourelle - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Objets d'art en métaux communs ;

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; médailles.