Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATALAYA
Numéro de dépôt :
1742862
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
21/01/2001
Présentation de la marque PATALAYA
Déposée le 21 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE NEGONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « PATALAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATALAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATALAYA est expirée depuis le 21 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05