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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté « NATURE PROVENCE » au capital de 20.000 euros
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PROVENANCE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENANCE NATURE
Sté « NATURE PROVENCE » Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros

Numéro de dépôt :
3493484
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
10/04/2017
PROVENANCE NATURE de Sté « NATURE PROVENCE » au capital de 20.000 euros

Présentation de la marque PROVENANCE NATURE

Déposée le 10 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté « NATURE PROVENCE » au capital de 20.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « PROVENANCE NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté « NATURE PROVENCE » au capital de 20.000 euros domicilié(e) Place de l'Ancienne Gare,26170 MOLLANS SUR OUVEZE - 26170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 490 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FELIX Avocat domicilié(e) 37/39, rue Paul Saïn,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENANCE NATURE est expirée depuis le 10 avril 2017.


Sté « NATURE PROVENCE » Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros - Place de l'Ancienne Gare,26170 MOLLANS SUR OUVEZE - 26170 - France - SIREN 338490170


Jean-Louis FELIX Avocat - 37/39, rue Paul Saïn,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Viandes, poissons, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, séchés, et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt, gazon naturel, crustacés vivants ; appâts pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.