Déposée le 13 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Nature & Compagnie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Nature Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté Nature & Compagnie domicilié(e) ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 146 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATURE ET COMPAGNIE, M. FY Fabrice domicilié(e) ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France.
La marque Nature Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409470.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nature Gourmande arrivera à expiration en date du 13 février 2026.
Sté Nature & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : Nature & COMPAGNIE
Sté Nature & Compagnie, SARL - ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France - SIREN 483146098
NATURE ET COMPAGNIE, M. FY Fabrice - ZI les Dorices, 7 RUE des Potiers - 44330 - VALLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611199 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Substances diététiques à usage médical. Substances diététiques à base de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie sans gluten.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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