Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAENCRE
STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L'OUTRE-MER

Numéro de dépôt :
3046301
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2010
OCEAENCRE de STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L\'OUTRE-MER

Présentation de la marque OCEAENCRE

Déposée le 9 août 2000 par la société STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L'OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEAENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L'OUTRE-MER domicilié(e) Société Anonyme, 35-37 rue Danton, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 408 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX - France.

La marque OCEAENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAENCRE est expirée depuis le 9 août 2010.

STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L'OUTRE-MER a également déposé les autres marques suivantes : STARDOM , PERISKOPE , Dom Ic'île , 200 PULSATIONS MINUTE , Attitudes , MAMAN DLO , Zéro Limit , T.R.S. Télévision Régionale par Satellite , Ici et Ailleurs , BLEU OCEANE


STE NATIONALE RADIODIFFUSION ET TELEVISION FRANCAISE POUR L'OUTRE-MER - Société Anonyme, 35-37 rue Danton, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 326408267


CABINET MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination n°503921 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 12 août 2009 - Changement de dénomination n°503920 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510951 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510952 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision distribuées et diffusées par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications ; transmission d'informations et de divertissements ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès ou par nom de domaine à des banques de données multimédia ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de lignes de télécommunications ; locations de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'uvres musicales, d'uvres audiovisuelles et d'uvres multimédia ; prêt et publication de livres ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédia ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.