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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté. MOTA
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MOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTA
Sté. MOTA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1276384
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
13/06/1994
MOTA de Sté. MOTA

Présentation de la marque MOTA

Déposée le 13 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté. MOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « MOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté. MOTA domicilié(e) 23, avenue de la gare, 74100 ANNEMASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. FILLON André Gérant - France.

La marque MOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTA est expirée depuis le 13 juin 1994.


Sté. MOTA (S.A.R.L.) - 23, avenue de la gare, 74100 ANNEMASSE - France


Mr. FILLON André Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

- Moquettes, tapis, revêtements - La pose de Moquettes, tapis, revêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.