Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHARPENTE
Numéro de dépôt :
93467874
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CHARPENTE
Déposée le 7 mai 1993 par la société STE MONTOISE DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARPENTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE MONTOISE DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203470 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1996-07-03