Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAM
Numéro de dépôt :
1054088
Date de dépôt :
11/01/1978
Lieu de dépôt :
NUIT-SAINT-GEORGES
Présentation de la marque SAM
Déposée le 11 janvier 1978 par STE MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUIT-SAINT-GEORGES), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAM est expirée depuis le 11 janvier 1988.
STE MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002