Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT POUCET
Numéro de dépôt :
929042
Date de dépôt :
09/07/1975
Lieu de dépôt :
Montpellier
Présentation de la marque LE PETIT POUCET
Déposée le 9 juillet 1975 par Sté Milhau-Mortes & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montpellier), la marque française « LE PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE PETIT POUCET est expirée depuis le 9 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470