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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C
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NOVAFERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAFERM
Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C.) SA

Numéro de dépôt :
1728335
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
28/04/1997
NOVAFERM de Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C

Présentation de la marque NOVAFERM

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « NOVAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C domicilié(e) 17, rue des Grands Champs BP 26,, 18230 St. Doulchard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELESALLE L.D.G - France.

La marque NOVAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFERM est expirée depuis le 28 avril 1997.

Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPLAST


Sté METALLURGIQUE DU CENTRE (S.M.C.) SA - 17, rue des Grands Champs BP 26,, 18230 St. Doulchard - France


M. DELESALLE L.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Tous types d'occultation, bois, métal, tissu, matériaux de synthèse et tous autres matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).