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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ste MEGAM
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ESPASOULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPASOULE
ste MEGAM, SARL

Numéro de dépôt :
3645710
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
ESPASOULE de ste MEGAM

Présentation de la marque ESPASOULE

Déposée le 21 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ste MEGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPASOULE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ste MEGAM domicilié(e) 52 BD GAMBETTA - 64130 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 844 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ste MEGAM domicilié(e) 52 BD GAMBETTA BP 53 - 64130 - MAULEON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPASOULE est expirée depuis le 21 avril 2019.

ste MEGAM a également déposé les autres marques suivantes : ESPASOULE 1971


ste MEGAM, SARL - 52 BD GAMBETTA - 64130 - MAULEON - France - SIREN 394844997


ste MEGAM - 52 BD GAMBETTA BP 53 - 64130 - MAULEON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Vêtements, chaussures, chapellerie.