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Marques déposées par ste MEGAM
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ESPASOULE 1971
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPASOULE 1971
ste MEGAM, SARL/EURL

Numéro de dépôt :
4197081
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
ESPASOULE 1971 de ste MEGAM

Présentation de la marque ESPASOULE 1971

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par ste MEGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPASOULE 1971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est ste MEGAM, SARL/EURL domicilié(e) 52 bd gambetta - 64130 - MAULEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ste MEGAM, M. armand MARZAT domicilié(e) 52 bd gambetta - 64130 - MAULEON - France.

La marque ESPASOULE 1971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPASOULE 1971 arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

ste MEGAM a également déposé les autres marques suivantes : ESPASOULE


ste MEGAM, SARL/EURL - 52 bd gambetta - 64130 - MAULEON - France


ste MEGAM, M. armand MARZAT - 52 bd gambetta - 64130 - MAULEON - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.