Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPSDA MEDIAS COM CD GUIDE PRATIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DIFFERENTES ATTRIBUTIONS MUNICIPALES
Sté MEDIAS COM/CD

Numéro de dépôt :
93456904
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque GPSDA MEDIAS COM CD GUIDE PRATIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DIFFERENTES ATTRIBUTIONS MUNICIPALES

Déposée le 25 février 1993 par la société Sté MEDIAS COM/CD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPSDA MEDIAS COM CD GUIDE PRATIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DIFFERENTES ATTRIBUTIONS MUNICIPALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société Sté MEDIAS COM/CD domicilié(e) 13, RUE CAMILLE DES MOULINS, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 124 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DABI MICHEL GERANT DE LA STE MEDIAS COM/CD - France.

La marque GPSDA MEDIAS COM CD GUIDE PRATIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DIFFERENTES ATTRIBUTIONS MUNICIPALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPSDA MEDIAS COM CD GUIDE PRATIQUE DES SERVICES COMMUNAUX ET DIFFERENTES ATTRIBUTIONS MUNICIPALES est expirée depuis le 25 février 2003.


Sté MEDIAS COM/CD - 13, RUE CAMILLE DES MOULINS, 75011 PARIS - France - SIREN 341124782


MR DABI MICHEL GERANT DE LA STE MEDIAS COM/CD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Papiers produits de l'imprimerie Revues Edition de livres et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.