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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté Maurice COUSIN
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TRANCHE FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCHE FRAIS
sté Maurice COUSIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97669463
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque TRANCHE FRAIS

Déposée le 14 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté Maurice COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANCHE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sté Maurice COUSIN domicilié(e) ZI de Monfort, 85590 LES EPESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 533 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Maurice COUSIN - France.

La marque TRANCHE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCHE FRAIS est expirée depuis le 14 mars 2007.

sté Maurice COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN GEMOT , FRAICHEUR DU GOUT , TRADITION DE VENDEE SALAISONS & CHARCUTERIES QUALITE ARTISANALE , FRAIS COUPE


sté Maurice COUSIN (S.A.R.L.) - ZI de Monfort, 85590 LES EPESSES - France - SIREN 311533285


Société Maurice COUSIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles