Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREST 92
Sté MARTINEAU S.A.

Numéro de dépôt :
92404580
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque BREST 92

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Sté MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « BREST 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté MARTINEAU domicilié(e) 91, Rue de Rouen, 91, 49406 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEAU S.A. - France.

La marque BREST 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREST 92 est expirée depuis le 31 janvier 2002.


Sté MARTINEAU S.A. - 91, Rue de Rouen, 91, 49406 SAUMUR - France - SIREN 665480026


MARTINEAU S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Porte-clefs métal Broches métal épinglettes métal

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.