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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté MALBATE
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MALBATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALBATE
Sté MALBATE (SA)

Numéro de dépôt :
1680164
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque MALBATE

Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Sté MALBATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « MALBATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté MALBATE domicilié(e) Le Moulin Nantay, 51700 LEUVRIGNY (dossier no 2188120) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sté MALBATE domicilié(e) (dossier no 2188120) - France.

La marque MALBATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALBATE est expirée depuis le 19 février 2011.


Sté MALBATE (SA) - Le Moulin Nantay, 51700 LEUVRIGNY (dossier no 2188120) - France


Sté MALBATE - (dossier no 2188120) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2188120 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Machines et machines-outils;moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres instruments agricoles; couveuses pour les oeufs