Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAINS LIBRES
Sté MAINS LIBRES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1759263
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
04/11/2001
MAINS LIBRES de Sté MAINS LIBRES

Présentation de la marque MAINS LIBRES

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté MAINS LIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « MAINS LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté MAINS LIBRES domicilié(e) 6 rue de l'arquebuse, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté MAINS LIBRES (S.A.R.L.) - France.

La marque MAINS LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINS LIBRES est expirée depuis le 4 novembre 2001.


Sté MAINS LIBRES (S.A.R.L.) - 6 rue de l'arquebuse, 68100 MULHOUSE - France


Sté MAINS LIBRES (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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