Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAMITE
Ste M.L.S. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1398984
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1997
CALAMITE de Ste M.L.S

Présentation de la marque CALAMITE

Déposée le 16 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste M.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALAMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste M.L.S domicilié(e) 1, rue MEHUL, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERGENT - France.

La marque CALAMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAMITE est expirée depuis le 16 mars 1997.


Ste M.L.S. (S.A.R.L.) - 1, rue MEHUL, 75002 PARIS. - France


Mr SERGENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Vêtements chaussures, chapellerie, boutons, serre-têtes, badges, plus particulièrement pour la mode enfantine

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.