Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODELES DU 7E ART
Numéro de dépôt :
1724176
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2000
Présentation de la marque MODELES DU 7E ART
Déposée le 17 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELES DU 7E ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODELES DU 7E ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELES DU 7E ART est expirée depuis le 17 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31