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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE
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MODELES DU 7E ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELES DU 7E ART
STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE SARL

Numéro de dépôt :
1724176
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2000
MODELES DU 7E ART de STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE

Présentation de la marque MODELES DU 7E ART

Déposée le 17 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELES DU 7E ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE domicilié(e) 122, rue La Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon SIMSI - France.

La marque MODELES DU 7E ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELES DU 7E ART est expirée depuis le 17 mai 2000.


STE LES ACACIAS CINEAUDIENCE SARL - 122, rue La Boétie, 75008 PARIS - France


Simon SIMSI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Distribution - production - exploitation de films sous toutes leurs formes