Marque expirée - Marque en non vigueur

Panelglass
Ste LE GAL GRAVURE sarl

Numéro de dépôt :
3627665
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/02/2019
Panelglass de Ste LE GAL GRAVURE

Présentation de la marque Panelglass

Déposée le 6 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste LE GAL GRAVURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Panelglass »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste LE GAL GRAVURE domicilié(e) 8, rue de Bel Air,44482 CARQUEFOU cedex - 44482 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste LE GAL GRAVURE sarl domicilié(e) 8, rue de Bel Air,44482 CARQUEFOU cedex - 44482 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panelglass est expirée depuis le 6 février 2019.

Ste LE GAL GRAVURE a également déposé les autres marques suivantes : Swimglass , Visionglass , Graphiglass LED , AMBR GLASS , GRAPHI GLASS


Ste LE GAL GRAVURE sarl - 8, rue de Bel Air,44482 CARQUEFOU cedex - 44482 - France


Ste LE GAL GRAVURE sarl - 8, rue de Bel Air,44482 CARQUEFOU cedex - 44482 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561975 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.